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que les éléments non monétaires évalués à la juste valeur, libellés en devises, sont convertis en dollars canadiens au cours de change en vigueur à la date…

que les éléments non monétaires évalués à la juste valeur, libellés en devises, sont convertis en dollars canadiens au cours de change en vigueur à la date…

la cote du site en aval ; Cm = la cote du site en amont ; Dve = la distance du site en aval à un point situé au droit de l'emplacement, sur une ligne tracée…

réguliers Définition Pourcentage d'employés réguliers embauchés toujours en poste à la fin de l'année suivant leur entrée en fonction par rapport…

réguliers Définition Pourcentage d'employés réguliers embauchés toujours en poste à la fin de l'année suivant leur entrée en fonction par rapport…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

d'eau potable (en %) INFRASTRUCTURES LINÉAIRES3INFRASTRUCTURES D'EAU PONCTUELLES² Installations de traitement des eaux usées (en %) Conduites d’eau…

d'eau potable (en %) INFRASTRUCTURES LINÉAIRES3INFRASTRUCTURES D'EAU PONCTUELLES² Installations de traitement des eaux usées (en %) Conduites d’eau…

économique. En accord avec cette priorité, celui-ci a réalisé plusieurs actions majeures au cours des dernières années, notamment : • le dévoilement, en…

personne ou d’un groupe de personnes en fonction de l’orientation sexuelle réelle ou perçue. On peut notamment décliner l’homophobie en lesbophobie, en…