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Balises de codification et de modification des programmes d’études conduisant à une attestation d’études collégiales (AEC)

pdf 639 Kb Balises-Attestation-etudes-collegiales.pdf

professionnelle. Pour le dépôt d’une demande de codification au Ministère, le collège doit utiliser le formulaire Demande de codification d’un programme…

Update : October 6, 2022

Document sur l'accompagnement de l'adulte dans sa démarche de projet

pdf 1.08 Mb SARCA_accompagnement_VF.pdf

semble sur le point d’interrompre ou d’abandonner son projet. DESCRIPTION DE L’OUTIL Modèle de formulaire à faire signer par l’adulte en guise d’approbation,…

Update : November 24, 2022

Document sur l'accompagnement de l'adulte dans sa démarche de projet

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semble sur le point d’interrompre ou d’abandonner son projet. DESCRIPTION DE L’OUTIL Modèle de formulaire à faire signer par l’adulte en guise d’approbation,…

Update : November 24, 2022

Balises de codification et de modification des programmes d’études conduisant à une attestation d’études collégiales (AEC)

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professionnelle. Pour le dépôt d’une demande de codification au Ministère, le collège doit utiliser le formulaire Demande de codification d’un programme…

Update : October 6, 2022

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : October 3, 2024

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

complètes quant aux informations requises dans le formulaire. Pour être admissibles, les candidatures doivent être soumises en utilisant le formulaire prévu…

Update : December 11, 2023

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

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complètes quant aux informations requises dans le formulaire. Pour être admissibles, les candidatures doivent être soumises en utilisant le formulaire prévu…

Update : December 11, 2023

Analyse d’impact réglementaire du Plan pour une économie verte 2030 et du Plan de mise en œuvre 2021-2026

pdf 639 Kb air-pmo-2021-2026-plan-economie-verte-2030-06-2021.pdf

Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : June 23, 2025

ARF-exemple-RFA-2023-2024-Garderies.pdf

pdf 4.49 Mb ARF-exemple-RFA-2023-2024-Garderies.pdf

L'ENTREPRISE xxxx-xxxx : xxxxxxxxxxxxxxx heures. XXXXXXXXXXXXXXXX tenue à: à, le 2024-03-31 et d’autoriser les personnes suivantes à approuver ceSur…

Update : November 13, 2024

Stratégie contractuelle – Des pistes de réflexion – Fiche

pdf 655 Kb FIC_strategie_contractuelle_pistes_reflexion.pdf

souhaitables) à inclure dans les documents d’appel d’offres pour répondre à votre besoin (voir le Formulaire pour la définition des besoins lors de la…

Update : April 10, 2026

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