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réponse que l’on a donnée et que l’on donnera à des interrogations fondamentales. Selon les termes du Rapport Parent1, celles-ci portent sur « la conception…

L'adresse à laquelle le rapport mentionné précédemment peut être consulté est la suivante :…

L'adresse à laquelle le rapport mentionné précédemment peut être consulté est la suivante :…

available at the following address: Rapport annuel 2023 du Portrait des infrastructures en eau des municipalités du Québec | CERIU.…

2026-2027 19 4.5 Reddition de comptes et diffusion • Production de : • Bilans annuels ; • Tableaux de bord synthétiques ; • Rapports d’impact destinés aux…

2002-2003; b) Tout rapport ou document lié à la « sécurisation des opérations en immigration » au Bureau d’immigration du Québec (BIQ) Hong-Kong; 2. Tout…

2002-2003; b) Tout rapport ou document lié à la « sécurisation des opérations en immigration » au Bureau d’immigration du Québec (BIQ) Hong-Kong; 2. Tout…

(% de réduction du fardeau par rapport au scénario sans accès) Scénario d’accès amélioré Réduction du fardeau de la maladie en dollars (% de réduction du…

comptabilisation aux rapports financiers annuels 2024-2025 4. Comment les CPE, les garderies subventionnées et les BC doivent-ils comptabiliser cette…

de 30,6 milliards de dollars en mars 2022, et 20 G$ en 2018. 3 Rapport du Vérificateur général du Québec 2025-2026, novembre 2025. Ce rapport note aussi que,…