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15 Laurentides Sainte-Adèle Bertrand 853037 Chante-au-Vent 3 Primaire Remplacement et agrandissement Remplacement et agrandissementde l'école Chante-au-…

fin incorrectes des ententes au portail d’inscription; ▪ Ajout d’une note importante à la section 1.2 afin de préciser la gestion des différentes ententes…

l’énergie au Québec 2019 4 Données compilées par l’ACIG sur la base des données publiées dans l « Etat de l’énergie au Québec 2019, HEC Montréal et…

applicable au projet d’investissement: Critère relatif au contenu hébergé, produit ou échangé - Dans le cas d’un projet d’investissement lié au traitement et…

transmission au parent (signature du parent sur la lettre au dossier); • le bilan3 du nombre heures d’accompagnement réellement offertes à l’enfant au cours…

s en transport en commun d’exo. L’ACCESSIBILITÉ POUR TOUS AU TRANSPORT COLLECTIF • Octroyer une enveloppe de subventions annuelles dédiées au financement des…

disponibilité des zones consacrées au développement résidentiel devraient maintenir la croissance de la ville au cours des prochaines années. Sur le plan…

Bénéficiaire doit démontrer, au moment de sa reddition de comptes, qu’au moins 90 % des installations prévues dans la convention d’aide ont été mises en…

autres, à la sécurité des personnes et des biens, au soutien aux personnes sinistrées, à l’administration, aux communications, au transport ainsi qu’au…

projet d’investissement. Elle doit permettre au MFQ de déterminer l’admissibilité du projet d’investissement pour l’obtention d’une attestation annuelle…