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Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022

pdf 3.69 Mb Documents-travaux-edifice-DGQP-MRIF-20230718-002.pdf

23. § 4. — Renseignements ayant des incidences sur l’administration de la justice et la sécurité publique 29. Un organisme public doit refuser de confirmer…

Update : August 23, 2023

Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022

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23. § 4. — Renseignements ayant des incidences sur l’administration de la justice et la sécurité publique 29. Un organisme public doit refuser de confirmer…

Update : August 23, 2023

Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

pdf 437 Kb 25-909_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 10…

Update : February 18, 2026

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

pdf 7.54 Mb 6_Plan_quebecois_infrastructures.pdf

gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/publications/] https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/tableau-de-bord/…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

pdf 7.54 Mb 6_Plan_quebecois_infrastructures.pdf

gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/publications/] https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/tableau-de-bord/…

Update : September 19, 2024

Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 29 février au 31 mars 2024 - BSM-2024-004116

pdf 422 Kb DAI_no_BSM-2024-004116.pdf

Commission de l’administration publique et est diffusée mensuellement sur le site du Ministère à l’adresse suivante : Engagements financiers | Gouvernement…

Update : June 7, 2024

Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 29 février au 31 mars 2024 - BSM-2024-004116

pdf 422 Kb DAI_no_BSM-2024-004116.pdf

Commission de l’administration publique et est diffusée mensuellement sur le site du Ministère à l’adresse suivante : Engagements financiers | Gouvernement…

Update : June 7, 2024

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

toute activité publique liée à l’entente. 13.3. Aux fins de l’application de l’entente, les PARTIES désignent respectivement les personnes pour les…

Update : November 14, 2024

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes

pdf 731 Kb Procedure-traitement-plaintes-ES.pdf

des délais prescrits. mailto:spfsg@mes.gouv.qc.ca https://amp.quebec/porter-plainte/plainte-amp/formuler-plainte-amp/ https://amp.quebec…

Update : August 30, 2022

Rapport sur les caractéristiques et les causes du glissement de terrain du 10 mai 2010 à Saint-Judes en Montérégie

pdf 7.59 Mb rap_glissement_terrain_saint_jude.pdf

les causes Avant -Propos Dans le cadre d’un protocole d’entente entre le Ministère de la Sécurité publique (MSP) et le Ministère des Transports du Québec…

Update : January 20, 2020

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Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

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Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 29 février au 31 mars 2024 - BSM-2024-004116

Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 29 février au 31 mars 2024 - BSM-2024-004116

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes

Rapport sur les caractéristiques et les causes du glissement de terrain du 10 mai 2010 à Saint-Judes en Montérégie

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