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Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des 10 dernières années pour les programmes d'études collégiales et universitaires ciblés dans la demande.

pdf 0.92 Mb 25-1_Diffusion.pdf

ministère de l’Éducation en ce qui concerne les programmes de formation professionnelle sous le numéro 24-873. Nous vous informons que vous pouvez demander …

Update : April 28, 2025

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

fichier de reddition de comptes au Ministère. Rappelons que la reddition de comptes de 2022 intégrait désormais le suivi de la performance des mécanismes de…

Update : February 23, 2024

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

fichier de reddition de comptes au Ministère. Rappelons que la reddition de comptes de 2022 intégrait désormais le suivi de la performance des mécanismes de…

Update : February 23, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 864 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

2024 8,33 % de la subvention estimée de 2024-20257 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025…

Update : November 20, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 862 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

2024 8,33 % de la subvention estimée de 2024-20257 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025…

Update : September 24, 2024

Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance

pdf 274 Kb Exp-Clauses-nationales-2023-2028.pdf

nationales de la FIPEQ-CSQ, de la FTQ et de la FSSS-CSN ont été signées respectivement le 22 mai 2025, le 23 mai 2025 et le 16 juillet 2025. À la suite de la…

Update : December 16, 2025

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 658 Kb ReglesOccup_2025-2026_CPE-GS.pdf

compris la menace de résiliation de l’entente de services ou d’expulsion de l’enfant. Il est de la responsabilité du PSGE de maintenir un taux de présence…

Update : July 18, 2025

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 7.49 Mb strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

sur la santé associés à la dégradation de la nature Jours de bonne qualité de l’air Suivi de la progression Fréquence de dépassement des critères de qualité …

Update : February 21, 2024

Rapport sur l’application de la Loi sur la Société des loteries du Québec

pdf 1.25 Mb AUTFR_loiSocieteLotoQc.pdf

l’article 43 de la Loi sur la gouvernance. De plus, les femmes exercent des rôles clés dans la gestion de la Société, notamment à titre de présidente du…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l’application de la Loi sur la Société des loteries du Québec

pdf 1.25 Mb AUTFR_loiSocieteLotoQc.pdf

l’article 43 de la Loi sur la gouvernance. De plus, les femmes exercent des rôles clés dans la gestion de la Société, notamment à titre de présidente du…

Update : June 27, 2025

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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

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