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Mars 2022

pdf 552 Kb liste-2022-03.pdf

subvention pour la réalisation du projet intitulé "Soutien aux gestionnaires municipaux anglophones", et ce, dans le cadre du programme d'appui aux…

Update : September 20, 2023

Mars 2022

pdf 552 Kb liste-2022-03.pdf

subvention pour la réalisation du projet intitulé "Soutien aux gestionnaires municipaux anglophones", et ce, dans le cadre du programme d'appui aux…

Update : February 4, 2025

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pdf 610 Kb guide_presentation_aide_financiere_pmes.pdf

qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de sécurité des collectivités, elle permet aux communautés de développer des…

Update : August 19, 2024

Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle - Guide de présentation d'une demande d'aide financière 2024

pdf 532 Kb guide_presentation_aide_financiere_pmes.pdf

qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de sécurité des collectivités, elle permet aux communautés de développer des…

Update : November 20, 2024

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

Update : February 15, 2024

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

Update : February 15, 2024

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

pdf 430 Kb guide_aide_financiere_pmes_01.pdf

qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de 6 sécurité des collectivités, elle permet aux communautés de développer des…

Update : September 1, 2022

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

pdf 430 Kb guide_aide_financiere_pmes_01.pdf

qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de 6 sécurité des collectivités, elle permet aux communautés de développer des…

Update : September 1, 2022

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (octobre 2023)

pdf 1.50 Mb Engagements_2023-10-MCC.pdf

SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES) Activité : Aide aux projets Élément : 01 - Actions en…

Update : November 9, 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (octobre 2023)

pdf 1.50 Mb Engagements_2023-10-MCC.pdf

SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES) Activité : Aide aux projets Élément : 01 - Actions en…

Update : November 9, 2023

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Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle - Guide de présentation d'une demande d'aide financière 2024

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Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

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