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Annual management report – Minor

pdf 1.84 Mb form_compt_ann_gest_min_en.pdf

postal_2: No de tél à la maison_2: No de cellulaire_2: Adresse de courriel_2: Nom de la personne représentée_2: Prénom de la personne représentée: Adresse…

Update : January 29, 2025

Courrier du milieu familial - Été 2023

pdf 183 Kb courrier-mf-juillet2023.pdf

RSGEE sont de couleur verte. AVANT MAINTENANT Prestataire de services de garde Prestataire de services de garde éducatifs Bureau coordonnateur de la garde en…

Update : September 30, 2024

Courrier du milieu familial - Été 2023

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RSGEE sont de couleur verte. AVANT MAINTENANT Prestataire de services de garde Prestataire de services de garde éducatifs Bureau coordonnateur de la garde en…

Update : September 30, 2024

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 807 Kb BU_peches-aquaculture_sept-oct-nov-2021_MAPAQ.pdf

cartographique de l’industrie des pêches et de la mariculture au Québec Projet de pêche au concombre de mer sur la Côte-Nord Ententes de partenariat du…

Update : September 25, 2025

Mission Secours aux personnes et protection - Boîte à outils

pdf 155 Kb mission_secours_aux_personnes_et_protection_des_biens.pdf

la nature et de la gravité de la situation signalée; Assurer la sécurité du site de sinistre et en contrôler l'accès; L’organisation de cette mission…

Update : January 24, 2020

Mission Secours aux personnes et protection - Boîte à outils

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la nature et de la gravité de la situation signalée; Assurer la sécurité du site de sinistre et en contrôler l'accès; L’organisation de cette mission…

Update : January 24, 2020

Analyse d’impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les animaux en captivité

pdf 1.06 Mb AIR-animaux-captivite.pdf

d’intervention de l’État met en péril les élevages de cervidés de l’ensemble de la province et aurait pour conséquence une baisse de ses revenus tirés de la…

Update : April 14, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les animaux en captivité

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d’intervention de l’État met en péril les élevages de cervidés de l’ensemble de la province et aurait pour conséquence une baisse de ses revenus tirés de la…

Update : April 14, 2023

Form - Annual Management Report - Minor

pdf 1.30 Mb form_compt_ann_gest_min_en.pdf

postal_2: No de tél à la maison_2: No de cellulaire_2: Adresse de courriel_2: Nom de la personne représentée_2: Prénom de la personne représentée: Adresse…

Update : July 24, 2023

Form - Final Administration Report - Minor

pdf 1.83 Mb form_compt_defin_gest_min_en.pdf

postal_2: No de tél à la maison_2: No de cellulaire_2: Adresse de courriel_2: Nom de la personne représentée_2: Prénom de la personne représentée: Adresse…

Update : May 11, 2023

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Form - Annual Management Report - Minor

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