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innovants ainsi que le développement et la pérennité des entreprises dans le respect des ressources de la région. Il s’agit du premier organisme qui fédère…

176 179,00 Centre des Femmes de Laval, Le - - - - - 20 580,00 - - - Centre des femmes de Montréal-Est / Pointe-aux-Trembles, Le - - - - - 51 450,00 - - -…

s’inscrit dans le cadre des actions du gouvernement visant à réduire le fardeau réglementaire et administratif des entreprises. Cette politique s’applique à…

SOUS-MINISTRE Monsieur le Ministre, J’ai le plaisir de vous transmettre l’édition 2021 des Dépenses fiscales, qui a été réalisée par le ministère des…

organismes. Dans l’élaboration de son règlement, le ministre doit tenir compte des orientations, des standards, des stratégies, des directives, des règles et…

Assurer le déploiement des outils informatiques, la mise en place du plan de classification et du calendrier de conservation des documents dans le respect …

Assurer le déploiement des outils informatiques, la mise en place du plan de classification et du calendrier de conservation des documents dans le respect …

entend présenter des candidats; • le montant des fonds dont dispose le parti. De plus, la demande d’autorisation doit être accompagnée des signatures d’appui…

intégration des limites des PU à partir des fichiers de données géométriques TIAM dans le PPAT dans le délai de 10 à 12 jours (DSTSU) 7. Si le MAMH indique…

concernant l’éthique des interventions relevant des SARCA1. Selon le modèle proposé, le rôle des SARCA dépasse de loin une intervention exclusive auprès des…