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SME Conseil exécutif SECTEUR 0140 BC 140032108 001136-2023-PAFC 4 Théâtre la Seizième Vancouver, N/A Pr. : 3 - Relations canadiennes SUBVENTION NORMÉE Octroi…

Gouvernement du Québec standard S G Q R I 0 0 8 - 0 2 regarding accessibility of downloadable documents. The form requires a signature. Telephone assistance…

l’Éducation (MEQ) a été mandatée pour évaluer la maternelle 4 ans. L’évaluation qu’elle a effectuée visait à obtenir de l’information pertinente qui servira …

public, au sens que donne à cette expression la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

public, au sens que donne à cette expression la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage appréciable à une autre personne. Un organisme constitué à des…

été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa compétence. • L’article 48 qui précise que…

qui précise que lorsqu'il est saisi d'une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui est…

d’écoulement de l’eau à la surface du sol. L’eau qui ruisselle peut transporter les pesticides vers les lacs, les cours d’eau ou les zones où les sols sont…

Marc-André Artiste ou créateur Laurentides Saint-Eustache Aide aux projets Appel de projets en appui à l'offre culturelle dans le parcours éducatif 2022-2023…