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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

neuf heures de travail pour un agent de bureau 4 . Néanmoins, ces frais seront engagés en 2030 lors de la transmission de la demande. Conditionnellement au…

Update : April 9, 2025

Évaluation de la campagne de sensibilisation « Je suis onze » sur les réalités autochtones auprès de la population générale - Juillet 2023

pdf 1.27 Mb 2023-07_evaluation-campagne_Je-suis-onze_Population-generale_Rapport-final.pdf

Notoriété assistée COMPRÉHENSION DE LA CAMPAGNE APPRÉCIATION DE LA CAMPAGNE Appréciation de la campagne (suite) Appréciation de la campagne (suite) Impact de…

Update : July 11, 2024

Évaluation de la campagne de sensibilisation « Je suis onze » sur les réalités autochtones auprès de la population générale - Juillet 2023

pdf 1.27 Mb 2023-07_evaluation-campagne_Je-suis-onze_Population-generale_Rapport-final.pdf

Notoriété assistée COMPRÉHENSION DE LA CAMPAGNE APPRÉCIATION DE LA CAMPAGNE Appréciation de la campagne (suite) Appréciation de la campagne (suite) Impact de…

Update : July 11, 2024

Taux de diplomation sur sept ans, ventilé par langue d'enseignement (français, anglais, total), à partir de la cohorte ayant terminé en 1998 (sur sept ans) à 2023.

pdf 346 Kb 25-759_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : January 28, 2026

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

d’orphelin, de rentes d’enfant de personne invalide, de rentes de conjoint survivant, d’indemnités de décès ou de pension alimentaire, les revenus de…

Update : August 21, 2023

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

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d’orphelin, de rentes d’enfant de personne invalide, de rentes de conjoint survivant, d’indemnités de décès ou de pension alimentaire, les revenus de…

Update : August 21, 2023

Mesure de soutien à la relève en recherche au collégial - Guide des subventions 2023-2024

pdf 487 Kb Guide-MSR-2023-2024-PART-PAREA-PREP.pdf

du processus de rédaction de la demande de subvention et de lui donner des conseils pour améliorer la qualité de sa demande et, ainsi, augmenter ses chances…

Update : September 5, 2023

Mesure de soutien à la relève en recherche au collégial - Guide des subventions 2023-2024

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du processus de rédaction de la demande de subvention et de lui donner des conseils pour améliorer la qualité de sa demande et, ainsi, augmenter ses chances…

Update : September 5, 2023

Déclaration de services à la clientèle

pdf 3.76 Mb OS_declaration_services_01.pdf

les centres collégiaux de transfert de technologie, les incubateurs et accélérateurs d’entreprises de même que les organismes de promotion de la culture…

Update : February 27, 2024

Déclaration de services à la clientèle

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les centres collégiaux de transfert de technologie, les incubateurs et accélérateurs d’entreprises de même que les organismes de promotion de la culture…

Update : February 27, 2024

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Évaluation de la campagne de sensibilisation « Je suis onze » sur les réalités autochtones auprès de la population générale - Juillet 2023

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Taux de diplomation sur sept ans, ventilé par langue d'enseignement (français, anglais, total), à partir de la cohorte ayant terminé en 1998 (sur sept ans) à 2023.

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Mesure de soutien à la relève en recherche au collégial - Guide des subventions 2023-2024

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Déclaration de services à la clientèle

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