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l’organisme municipal inscrit le nombre de participants en fonction et actifs en fin d’exercice à la ligne 117 Nombre d'élus qui sont en fonction et qui…

chiffres des tableaux sont en milliers de dollars canadiens, sauf indication contraire) La partie de l'opération qui constitue en substance une…

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planification établie en amont en fonction des besoins observés et des conséquences effectives de ce sinistre. À ce moment, l’analyse des enjeux en cause et…

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vidéo le font en anglais. 15 ▪ 58 % des utilisateurs de plateformes en continu comme Netflix, Amazon Prime ou Disney + préfèrent le faire en anglais. o…

antibiotique mise en œuvre par le CRSAD - Adaptation des normes municipales en fonction des nouvelles exigences légales en matière de bien-être des animaux •…

consortium juridiquement organisé en société en nom collectif, en société en commandite ou en société par actions, celui-ci et chacune des entreprises le…

une décision complémentaire en début d’année 2026. Elle y abordera notamment les exigences de dépenses des plateformes en contenu canadien, en production…

répondre par le développement de solutions en prévention et en atténuation. En investissant pour prévenir les risques de sinistre ou en atténuer les…