Search results

vertu de la Loi, la ou le ministre peut suspendre, diminuer ou annuler toute subvention. Il peut aussi exiger le remboursement total et immédiat des sommes…

vertu de la Loi, la ou le ministre peut suspendre, diminuer ou annuler toute subvention. Il peut aussi exiger le remboursement total et immédiat des sommes…

adoptés en vertu de la Loi, le ministre peut suspendre, diminuer ou annuler toute subvention. Il peut aussi exiger le remboursement total et immédiat des…

es. Ces heures tiennent aussi compte des diminutions ou des augmentations temporaires des heures de travail (par exemple, heures perdues en raison de…

prévoyez deux litres d’eau par personne par jour pendant trois jours pour la consommation humaine; - prévoyez deux litres d’eau supplémentaires par personne…

associations de la tenue d’une rencontre par courriel au moins quinze (15) jours avant la date fixée pour tenir la réunion. Un ordre du jour sera également…

prévoyez deux litres d’eau par personne par jour pendant trois jours pour la consommation humaine; - prévoyez deux litres d’eau supplémentaires par personne…

plan, la période d’examen sera de 60 jours. Le MDP considèrera toute demande d’examen accéléré, mais ne peut garantir de pouvoir compléter son examen en…

plan, la période d’examen sera de 60 jours. Le MDP considèrera toute demande d’examen accéléré, mais ne peut garantir de pouvoir compléter son examen en…

sur la gestion de réactions allergiques sévères, ou avoir suivi un cours d’appoint visant la mise à jour des connaissances acquises dans le cadre du cours de…