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Formulaire : Section 3.7 - Portrait du personnel de garde - Cours de secourisme et qualification

pdf 820 Kb Section-3-7-Portrait-personnel-secourisme-qualification_PERMIS.pdf

inscrits au service de garde, selon les classes d’âge suivantes : Enfants de moins de 18 mois Enfants de 18 mois à moins de 4 ans Enfants de 4 ans ou plus 1.…

Update : September 26, 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

pdf 692 Kb AIR_202305_PR_production_eolien.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cadre du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation…

Update : October 2, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

pdf 692 Kb AIR_202305_PR_production_eolien.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cadre du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation…

Update : October 2, 2023

Specific fishing for certain species

/en/tourism-recreation-sport/sporting-and-outdoor-activities/sport-fishing/fishing-techniques/methods-species

1 st to May 31. These methods are prohibited at the following locations: In the waters of the îles de la Madeleine and in the rivière Ouelle, between the downstream side of the route 132 bridge and a…

Update : November 25, 2025

Programme de formation technique en Technologies bioalimentaires aquatiques (231.B0)

pdf 0.90 Mb PE02-231B0-Technologies-Bioalimentaires-Aquatiques.pdf

et des instructions de travail de l’entreprise; de manuels techniques en anglais ou en français, de catalogues de fournisseurs, de schémas, de plans et de…

Update : January 9, 2026

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 837 Kb PRO_auditeurs_declaration_finale_travaux.pdf

d’objectivité, de compétence professionnelle et de diligence, de confidentialité et de conduite professionnelle. Le cabinet applique la Norme canadienne de…

Update : October 4, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.18 Mb PRO_auditeurs_declaration_finale_travaux.pdf

d’objectivité, de compétence professionnelle et de diligence, de confidentialité et de conduite professionnelle. Le cabinet applique la Norme canadienne de…

Update : December 3, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Mai 2020

pdf 244 Kb engagements-20-05.pdf

payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat de gré à gré Services professionnels 2018-03-13 1153222…

Update : July 12, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Mai 2020

pdf 244 Kb engagements-20-05.pdf

payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat de gré à gré Services professionnels 2018-03-13 1153222…

Update : July 12, 2021

Foire aux questions – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet – Résilience des communautés et relocalisation

pdf 412 Kb FAQ_relocalisation.pdf

directement liés au projet (par ex. : contrats de déplacement, de reconstruction ou de réduction de la vulnérabilité de bâtiments) sont admissibles à partir …

Update : November 3, 2023

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Programme de formation technique en Technologies bioalimentaires aquatiques (231.B0)

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Mai 2020

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Foire aux questions – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet – Résilience des communautés et relocalisation

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