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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.34 Mb guide-programme-atcl.pdf

n se fait au stade de conceptualisation; ◼ De 15 % lorsque l’estimation se fait au stade de conception préliminaire (préalable à un appel d’offres); ◼ De 10…

Update : September 23, 2024

Lettre du 15 décembre 2021 à la Société de transport du Saguenay

pdf 152 Kb LET_transport_saguenay_15_12_2021.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : August 3, 2023

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Kb 23-359_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : December 1, 2023

Décret 530-2020

pdf 24 Kb decret-530-2020.pdf

sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret numéro 222-2020 du 20 mars 2020, jusqu’au 7 avril 2020 par le décret numéro 388-2020 du 29 mars…

Update : May 19, 2020

En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

pdf 414 Kb 2025-12963_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 16, 2026

2311013-301_-_Document_final_25.3.pdf

pdf 13.85 Mb 2311013-301_-_Document_final_25.3.pdf

occupation de nature résidentielle plus exclusive au 19e siècle. Au nord des vestiges du site CfEt-32 et de la maison occupée au 19e siècle, ont aussi été…

Update : December 14, 2023

Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des locataires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

pdf 152 Kb NAP_demarche_relocalisation_locataires_rouyn_noranda.pdf

nt situé au Canada ; • fournir au MAMH mes coordonnées bancaires ; • m’inscrire au dépôt direct auprès de Revenu Québec et y maintenir à jour mes coordonnées…

Update : February 10, 2026

Copie de la Loi sur les explosifs (provinciale) en français, de la Loi sur les explosifs (fédérale), en français et en anglais et de la Loi sur la sécurité nationale, en français et en anglais

pdf 1.90 Mb 2026-10338_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 16, 2026

RA_Version_Web-Liste-des-puits-dhydrocarbures-2023-10-04.pdf

pdf 13.00 Mb RA_Version_Web-Liste-des-puits-dhydrocarbures-2023-10-04.pdf

l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La…

Update : October 4, 2023

Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 2ème édition des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 448 Kb FS_ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

de service au sein d’un BC Une allocation est accordée au BC pour lui permettre de verser à ses employées à temps plein, autre que le personnel…

Update : March 5, 2026

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Lettre du 15 décembre 2021 à la Société de transport du Saguenay

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

Décret 530-2020

En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des locataires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

Copie de la Loi sur les explosifs (provinciale) en français, de la Loi sur les explosifs (fédérale), en français et en anglais et de la Loi sur la sécurité nationale, en français et en anglais

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Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 2ème édition des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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