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mutuelle de prévention (enseignants seulement) 5 662 5 631 23 24 Date de début de contrat des enseignants 16-août-2022 16-août-2023 24 25 Date d'ajustement…

seulement) 23 24 Date de début de contrat des enseignants 24 25 Date d'ajustement de la paie pour la période 2022-2023 - rétroactivité salariale, si…

essentiellement des surplus de marchandises et des produits dont l’emballage est imparfait ou dont la date de péremption approche ou est même dépassée. 25…

comptables qui doivent être suivies par les ministères et les organismes, les règles relatives aux paiements faits sur le fonds consolidé du revenu ainsi que…

comptables qui doivent être suivies par les ministères et les organismes, les règles relatives aux paiements faits sur le fonds consolidé du revenu ainsi que…

comptables qui doivent être suivies par les ministères et les organismes, les règles relatives aux paiements faits sur le fonds consolidé du revenu ainsi que…

ions au gouvernement; le gouvernement du Québec devrait : 1. Décréter qu’à compter de 2014 les paiements pour redevances et taxes minières versées au…

à la date prévue 7- Assurer une harmonisation des usages sur le territoire public Nombre de terres du domaine de l’État libérées de toute occupation sans…

à la date prévue 7- Assurer une harmonisation des usages sur le territoire public Nombre de terres du domaine de l’État libérées de toute occupation sans…

enant pour l'ajout de travaux supplémentaires, modification des modalités de paiement ainsi que la prolongation de la date de fin des travaux. Total :…