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projet pilote, RTFT a été en mesure de produire de l’oxyde de scandium de haute pureté à partir de sous-produits générés lors de la production de dioxyde de…

cadre d’une demande de certificat de sélection (CSQ), de certificat d’acceptation (CAQ) ou d’une demande d’engagement, soit : - les membres en règle du…

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étrangers en vue de soutenir leur demande de Certificat de sélection du Québec et de renseignements obtenus de tiers, pour le même motif, avec leur…

Canada en matière de pêcheries. Il rappelle les grandes lignes d’un précédent historique susceptible de servir de point d’appui et de cadre de référence pour…

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locale Participation en ligne Français English Participation en ligne Deux modes de participation Donner votre avis en ligne Partager vos idées et vos…

responsable de l’examen de la demande a l’intention de refuser ou de rejeter sa demande ou d’annuler la décision prise à l’égard de sa demande, elle doit…

CONTRÔLE ET REDDITION DE COMPTES 18 4.1 Modalités de contrôle et de reddition de comptes des entreprises bénéficiaires de l’aide financière ........... 18…

compteur. En se basant sur la section « Sommaire » de l’onglet de la source d’énergie, sélectionner un échantillon composé de 50 % du nombre total de…