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Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1.68 Mb 23-342_Diffusion.pdf

L’analyse de l’accessibilité de ces derniers relève davantage de la compétence de cet organisme public. Conformément à l’article 48 de la Loi, nous vous…

Update : December 28, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

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L’analyse de l’accessibilité de ces derniers relève davantage de la compétence de cet organisme public. Conformément à l’article 48 de la Loi, nous vous…

Update : December 28, 2023

Décision

pdf 165 Kb Decision-CF20231127-2.pdf

responsable de l’accès à l’information du ministère de la Justice aux coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA JUSTICE Me Marie-Claude Daraiche Responsable de…

Update : March 15, 2024

Décision

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responsable de l’accès à l’information du ministère de la Justice aux coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA JUSTICE Me Marie-Claude Daraiche Responsable de…

Update : March 15, 2024

2307001-115 - Document

pdf 3.05 Mb 2307001-115-document.pdf

donnée pour fins de rémunération aux différentes étapes d'exécution du contrat, la MINISTRE se réserve le droit, lors de la réception définitive des…

Update : July 31, 2023

2307001-115 - Document

pdf 3.05 Mb 2307001-115-document.pdf

donnée pour fins de rémunération aux différentes étapes d'exécution du contrat, la MINISTRE se réserve le droit, lors de la réception définitive des…

Update : July 31, 2023

Arrêté numéro 2022-031 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022

pdf 131 Kb AM_2022-031.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : May 12, 2022

Arrêté numéro 2022-031 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022

pdf 131 Kb AM_2022-031.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : May 12, 2022

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

toute forme de prêt, de garantie de prêt, de prise de participation; - la portion remboursable des taxes. Toute aide financière octroyée à un organisme…

Update : April 4, 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

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toute forme de prêt, de garantie de prêt, de prise de participation; - la portion remboursable des taxes. Toute aide financière octroyée à un organisme…

Update : April 4, 2024

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Décision

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2307001-115 - Document

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Arrêté numéro 2022-031 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022

Arrêté numéro 2022-031 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

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