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enseignant financé par autres sources que le MES et déjà inclus à la ligne 01 2 386 812 24,16 ETC 04 05 - Traitement du personnel enseignant financé selon le…

été motivés par la destination elle-même, sa notoriété, sa réputation et son image (33%). • Pour leur part, 18% ont plutôt été principalement motivés par la…

LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE 11 7509 L TAUX GLOBAL DE TAXATION PRÉVISIONNEL DE 2019 12 / 100 $ (Ligne 10 ÷ ligne 11 × 100) 767c Organisme…

industrie. 1.4 Les taux réduits : une mesure appréciée par l’industrie Dans le contexte actuel, marqué par de multiples pressions sur les coûts et par des…

multiples façons. Par exemple, l’utilisation répandue des services en ligne se traduit par une demande pour une identité numérique gouvernementale afin…

LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE 11 7509 L TAUX GLOBAL DE TAXATION PRÉVISIONNEL DE 2020 12 / 100 $ (Ligne 10 ÷ ligne 11 × 100) 767c (1) Si la municipalité n'est pas…

LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE 11 7509 L TAUX GLOBAL DE TAXATION PRÉVISIONNEL DE 2022 12 / 100 $ (Ligne 10 ÷ ligne 11 × 100) 767c (1) Si la municipalité n'est pas…

approuvés par le C.A., signés par au moins un membre du C.A. et démontrant sa capacité de diversifier ses sources de financement; le rapport d’activités du…

a reçu un total de 823 plaintes, dont 785 recevables. 1. Nombre de plaintes recevables par ligne d’affaire : Lignes d'affaires Plaintes recevables…

a reçu un total de 823 plaintes, dont 785 recevables. 1. Nombre de plaintes recevables par ligne d’affaire : Lignes d'affaires Plaintes recevables…