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Projet de loi numéro 88 - Présenté

pdf 289 Kb AIR-projet-loi-88.pdf

intérieurs de l’organisme gestionnaire d’une telle zone sont approuvés par le ministre. Il modifie aussi les mécanismes de gestion des réserves fauniques. Le…

Update : September 12, 2025

La liste des projets de construction d'école ou d'agrandissement en planification mais reportés, comportant, pour chaque projet reporté, la cote de priorisation (avec également le détail des pondérations pour le terrain, pour la croissance de l'effe

pdf 522 Kb 24-852_Diffusion.pdf

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : May 9, 2025

Données financières concernant les frais de location de bâtiments, la superficie, locaux et autres espaces utilisés par le Cégep de la Gaspésie et des Îles (incluant ses campus), le Collège Dawson et le Collège Montmorency de 2019-2020 à 2023-20

pdf 548 Kb 24-486_Diffusion.pdf

, ventilés par établissement (et par campus, si applicable). Si possible, que ces données soient aussi ventilées par bâtiment ou local. 3. Obtenir ces…

Update : December 2, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.27 Mb RAG_2023-2024_MAPAQ.pdf

ifs Demandes d’accès à des renseignements personnels Rectification De 0 à 20 jours 556 1 0 De 21 à 30 jours 32 0 0 31 jours et plus (le cas échéant) 1 0 0…

Update : September 19, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.38 Mb RAG_2023-2024_MAPAQ.pdf

ifs Demandes d’accès à des renseignements personnels Rectification De 0 à 20 jours 556 1 0 De 21 à 30 jours 32 0 0 31 jours et plus (le cas échéant) 1 0 0…

Update : September 11, 2025

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

pdf 1.83 Mb PAPASGEE-formulaire-CPE.pdf

(année-mois-jour) : Fin (année-mois-jour) : Durée prévue des travaux : Début (année-mois-jour) : Fin (année-mois-jour) : Durée prévue pour la mise à…

Update : May 28, 2024

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

pdf 1.83 Mb PAPASGEE-formulaire-CPE.pdf

(année-mois-jour) : Fin (année-mois-jour) : Durée prévue des travaux : Début (année-mois-jour) : Fin (année-mois-jour) : Durée prévue pour la mise à…

Update : May 28, 2024

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

pdf 1.85 Mb stats_violence_conjugale_2022.pdf

DES MAISONS D’HÉBERGEMENT POUR FEMMES (2022, 25 novembre). Campagne des 12 jours d’action 2022 [https://fmhf.ca/campagnes/12-jours-2022/].…

Update : July 25, 2024

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

pdf 1.85 Mb stats_violence_conjugale_2022.pdf

DES MAISONS D’HÉBERGEMENT POUR FEMMES (2022, 25 novembre). Campagne des 12 jours d’action 2022 [https://fmhf.ca/campagnes/12-jours-2022/].…

Update : July 25, 2024

Sdf fdsfsdfg

pdf 503 Kb 27277.pdf

de 19 ans et qui étaient sous la responsabilité légale du système de protection de l’enfance mise à jour du gouvernement fédéral : 1. Notes et directives…

Update : July 31, 2024

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Projet de loi numéro 88 - Présenté

La liste des projets de construction d'école ou d'agrandissement en planification mais reportés, comportant, pour chaque projet reporté, la cote de priorisation (avec également le détail des pondérations pour le terrain, pour la croissance de l'effe

Données financières concernant les frais de location de bâtiments, la superficie, locaux et autres espaces utilisés par le Cégep de la Gaspésie et des Îles (incluant ses campus), le Collège Dawson et le Collège Montmorency de 2019-2020 à 2023-20

Rapport annuel de gestion 2023-2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

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