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Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès - octobre à décembre 2023-2024
pdf 106 Kb 22-activites-formation-colloques-congres-oct-dec-2023.pdf
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Changements climatiques : causes, impacts et solutions. Que nous dit la science ?
pdf 1.91 Mb presentation-assemblee-nationale.pdf
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Changements climatiques : causes, impacts et solutions. Que nous dit la science ?
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 262 Kb MR-statut-artiste-Culture-Monteregie.pdf
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Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État
pdf 5.24 Mb ProcessusBudgetaire_2223.pdf
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Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État
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Réponse à la demande d’accès à l’information 202204-24
pdf 427 Kb 202204-24_REP.pdf
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Réponse à la demande d’accès à l’information 202204-24
pdf 427 Kb 202204-24_REP.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit
pdf 91 Kb MINFR_AIR_PL53.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit
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