Search results

Statistiques sur les constats d'infraction donnés en vertu de règlements municipaux - BSM-2024-004225

pdf 389 Kb DAI_no_BSM-2024-004225.pdf

ales.ca/fileadmin/cours_municipales_du_quebec/pdf/Rapports_annuels/RapAnnCoursMun_2021_2022.pdf https://coursmunicipales.ca/fileadmin/cours_municipales_du_qu…

Update : July 4, 2024

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1.04 Mb air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

Québec en 2022, [En ligne], https://statistique.quebec.ca/fr/document/remuneration-des-emplois-reperes-de-lenquete-sur-la- remuneration-globale-au-quebec/tab…

Update : December 17, 2024

La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

pdf 19.16 Mb 25-172_Diffusion.pdf

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 9 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/ca…

Update : August 1, 2025

Réglementation de pêche sportive

pdf 2.88 Mb RE_peche_sportive_quebec_MFFP.pdf

https://www.quebec.ca/gouv/ministere/forets-faune-parcs/coordonnees-du-ministere/reseau-regional/#c13245 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/peche/Carn…

Update : May 20, 2020

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022 https://www.quebec…

Update : December 6, 2022

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022 https://www.quebec…

Update : December 6, 2022

Divers documents concernant la mise en œuvre du programme pour préserver l'intégrité du Programme des étudiants étrangers au Québec.

pdf 2.46 Mb 22-90_Diffusion.pdf

CSS des Portages-de-l'Outaouaiscentre.vision-avenir@cspo.qc.cawww.cspo.qc.ca/ecole/vision 772442 CFPPO Centre de formation professionnelle des Portages…

Update : December 6, 2022

La boîte à outils – Répertoire des ressources pertinentes aux démarches de revitalisation

pdf 3.34 Mb repertoire_ressources_demarches_revitalisation.pdf

l’embellissement horticole des lieux à la vue du public. Un exemple intéressant Au centre du village de Portage-du-Fort (296 habitants) se trouve une…

Update : March 28, 2011

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

pdf 583 Kb 24-147_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée https://www.quebec.ca/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord#c230572…

Update : June 21, 2024

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

pdf 583 Kb 24-147_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée https://www.quebec.ca/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord#c230572…

Update : June 21, 2024

Search results

Filters

Statistiques sur les constats d'infraction donnés en vertu de règlements municipaux - BSM-2024-004225

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

Réglementation de pêche sportive

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

Divers documents concernant la mise en œuvre du programme pour préserver l'intégrité du Programme des étudiants étrangers au Québec.

La boîte à outils – Répertoire des ressources pertinentes aux démarches de revitalisation

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca