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kilomètre de voie (a) 3 $ $ $ Coût de la voirie municipale par kilomètre de voie (b) 4 $ $ $ Enlèvement de la neige Coût de l'enlèvement de la neige par…

plainte en vertu de cette présente procédure doit être effectué sans crainte de représailles de la part du MES. De plus, l’article 51 de la LAMP stipule…

mesure de départ +3 pts de % p/r aux résultats de 2023-2024 +3 pts de % p/r aux résultats de 2024-2025 +3 pts de % p/r aux résultats de 2025-2026 Résultats…

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s, de la Société de la Place des Arts de Montréal, de l’École nationale de police du Québec et de l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec, en…

Direction du bureau de la sous-ministre Avis du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (MCCCF) Sujet : Projet de Plan…

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et les TNO de moins de 1 à 39 habitants, puisqu’ils ne disposent pas d’IVE. 1 Le territoire de l’ARTM est constitué de ceux de la CMM, de la réserve indienne…

sommaire de l’évolution des dépenses de santé et de services sociaux, ainsi que les sources de financement. TABLEAU 1 Dépenses de santé et de services…

nationales de services de garde éducatifs à l’enfance (dont le nombre de représentants sera est fixé au prorata de la représentativité de l’association), les…