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Mesure de l’impact économique du Grand Prix du Canada 2015

pdf 182 Kb ED-impact-econo-GP-F1Canada.pdf

Tourisme Montréal, de la Ville de Montréal et du Groupe de course Octane. Les conseils et la collaboration des membres du comité de gestion composé de…

Update : July 10, 2020

Mesure de l’impact économique du Grand Prix du Canada 2015

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Tourisme Montréal, de la Ville de Montréal et du Groupe de course Octane. Les conseils et la collaboration des membres du comité de gestion composé de…

Update : September 30, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Août 2019

pdf 3.20 Mb RA-engagement-fde-aout-2019.pdf

Foncis du dévelfVlnement économ1oue Date de Numéic Mumc1alilé du Montant dépense(s) Descnption dépense(s) Montant total Date de fin de Région No llM Type de…

Update : March 23, 2021

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

Développement du loisir et du sport Élément 01 : Développement du loisir et du sport (1er avenant) ENTRE : LA MINISTRE RESPONSABLE DU SPORT, DU LOISIR ET DU…

Update : May 15, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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Développement du loisir et du sport Élément 01 : Développement du loisir et du sport (1er avenant) ENTRE : LA MINISTRE RESPONSABLE DU SPORT, DU LOISIR ET DU…

Update : May 15, 2023

Statistiques budgétaires du Québec – Mars 2024

xlsx 209 Kb Statistiques_budgetaires_du_Quebec_Mars_2024.xlsx

revenus provenant de la composante québécoise du droit d’accise sur les produits de vapotage. (3) Il s’agit de la composante québécoise du droit d’accise sur…

Update : October 28, 2024

Statistiques budgétaires du Québec – Mars 2024

xlsx 209 Kb Statistiques_budgetaires_du_Quebec_Mars_2024.xlsx

revenus provenant de la composante québécoise du droit d’accise sur les produits de vapotage. (3) Il s’agit de la composante québécoise du droit d’accise sur…

Update : October 28, 2024

Cadre normatif du Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence

pdf 613 Kb CN_PARESAU_2025-2028_MEIE.pdf

fonction de la politique de financement responsable du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie en vigueur, le cas échéant. Ministère de…

Update : May 29, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf

les achats de terrain et de bâtiment; la location de machinerie; les dépenses liées aux salaires des employés municipaux; les frais juridiques; la partie de…

Update : January 26, 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf

les achats de terrain et de bâtiment; la location de machinerie; les dépenses liées aux salaires des employés municipaux; les frais juridiques; la partie de…

Update : January 26, 2022

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Août 2019

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

Statistiques budgétaires du Québec – Mars 2024

Statistiques budgétaires du Québec – Mars 2024

Cadre normatif du Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

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