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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2025

pdf 642 Kb Subventions-versees-MCC-oct-dec-2025.pdf

octobre 2025 Montréal Centre de Recherche et de Design en Impression Textile de MontréalAide au fonctionnement Organismes de formation en art 251 880,00 $ 10…

Update : February 11, 2026

Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29

pdf 4.70 Mb DA-Factures-depenses-Benoit-Charrette-COP29-MRIF-20241223-001.pdf

le cadre de sa participation à la COP 29; 2- Un tableau récapitulatif des dépenses classées par catégorie, ainsi qu'une copie numérisée de toutes les…

Update : February 12, 2025

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

compter de 2013-2014, le Ministère majore cette enveloppe de 25 % des revenus supplémentaires provenant de la hausse des droits de scolarité et à compter de…

Update : November 29, 2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

compter de 2013-2014, le Ministère majore cette enveloppe de 25 % des revenus supplémentaires provenant de la hausse des droits de scolarité et à compter de…

Update : November 29, 2021

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2025

pdf 379 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2025-MRIF.pdf

Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie I Contrat de gré…

Update : May 1, 2025

Appel de candidatures – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme de français, langue d’enseignement et littérature, à l’enseignement collégial

pdf 331 Kb appel-candidature-superviseur-francais.pdf

aux centres de correction de Montréal et de Québec pour les trois prochaines années. Il est à noter qu’il s’agit d’un contrat de 50 % d’une tâche annuelle…

Update : September 18, 2025

Guide de soutien à la transition relatif à la déclaration des ententes de services

pdf 1.34 Mb portail-guide-ententes.pdf

alors que l’entente est active. Il est possible d’y accéder à partir de la « Liste des dossiers parents-enfants » ou de la « Liste des ententes de services »…

Update : February 17, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

compter de 2013-2014, le Ministère majore cette enveloppe de 25 % des revenus supplémentaires provenant de la hausse des droits de scolarité et à compter de…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

compter de 2013-2014, le Ministère majore cette enveloppe de 25 % des revenus supplémentaires provenant de la hausse des droits de scolarité et à compter de…

Update : November 29, 2021

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Kb protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

MODIFIÉE DE COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ENTRE La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, personne morale légalement…

Update : October 13, 2023

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Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2025

Appel de candidatures – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme de français, langue d’enseignement et littérature, à l’enseignement collégial

Guide de soutien à la transition relatif à la déclaration des ententes de services

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

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