Search results

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb air-emissions-economie-2023-2028.pdf

énergétique; — de l’utilisation de GNR et de bioénergies ainsi que de la conversion d’équipement à l’électricité; — de changements dans les procédés de…

Update : March 18, 2026

Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

pdf 3.75 Mb B5_OPT_RF2020_Sommation.pdf

DÉCEMBRE 2020 2020 2019 RÉSULTATS Revenus Revenus provenant de la gestion foncière 1 Revenus provenant de la gestion de l'exploitation du sable et du gravier…

Update : March 28, 2022

Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

pdf 3.75 Mb B5_OPT_RF2020_Sommation.pdf

DÉCEMBRE 2020 2020 2019 RÉSULTATS Revenus Revenus provenant de la gestion foncière 1 Revenus provenant de la gestion de l'exploitation du sable et du gravier…

Update : March 28, 2022

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 13.92 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2024-2025.pdf

l’objet de 2 appels de projets en 2024-2025. Par conséquent, il a été possible d’atteindre les cibles de 2023-2024 et de 2024-2025 grâce au soutien de 44 org…

Update : October 1, 2025

Modification du Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

pdf 630 Kb Guide-modification-RALEP.pdf

des droits exigibles pour la demande de modification de permis est de 570 $, sauf s’il s’agit d’une demande de modification du nom de l’établissement ou de…

Update : June 27, 2025

Version administrative du projet de modification du RMD

pdf 1.11 Mb rmd-consultation-2026-01-28-matieres-dangereuses-va.pdf

liquide contenant plus de 50 mg de BPC par kg de liquide; b) tout solide contenant plus de 50 mg de BPC par kg de solide; c) toute substance contenant plus d…

Update : February 4, 2026

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

projet de règlement entraînerait une diminution des revenus de taxes pour le gouvernement, notamment en raison de la diminution des ventes de carburant. Les …

Update : August 20, 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

d’un formulaire papier à un formulaire en ligne pour les titulaires de permis de CPE et de garderie Depuis le 1er avril 2016, les titulaires de permis de CPE…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

d’un formulaire papier à un formulaire en ligne pour les titulaires de permis de CPE et de garderie Depuis le 1er avril 2016, les titulaires de permis de CPE…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

d’un formulaire papier à un formulaire en ligne pour les titulaires de permis de CPE et de garderie Depuis le 1er avril 2016, les titulaires de permis de CPE…

Update : April 9, 2025

Search results

Filters

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

Modification du Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

Version administrative du projet de modification du RMD

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca