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Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3.19 Mb 25-359_Diffusion.pdf

définis aux paragraphes 9 à 23. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/referen…

Update : October 21, 2025

Formation continue préalable au renouvellement de la certification pour les vendeurs et les utilisateurs de pesticides – Guide explicatif

pdf 522 Kb guide-formation-renouvellement-certificat-pesticides.pdf

mentionnée, en fonction de la classe de pesticides qui y est indiquée (Loi sur les pesticides, art. 52). Conditions de renouvellement La Loi sur les…

Update : July 31, 2024

Formation continue préalable au renouvellement de la certification pour les vendeurs et les utilisateurs de pesticides – Guide explicatif

pdf 474 Kb guide-formation-renouvellement-certificat-pesticides.pdf

mentionnée, en fonction de la classe de pesticides qui y est indiquée (Loi sur les pesticides, art. 52). Conditions de renouvellement La Loi sur les…

Update : May 22, 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

attribués par le Ministère. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/references/…

Update : April 1, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

attribués par le Ministère. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/references/…

Update : April 1, 2022

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

pdf 586 Kb Mandat-auditeur-independant-cegeps.pdf

Ministère : quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/exigences- ministere; mailto:Annick.Savard@mes.gouv.qc.ca…

Update : September 6, 2024

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique - Guide des subventions 2021-2022

pdf 720 Kb PART-Guide-IT.pdf

des finances du Ministère. http://education.gouv.qc.ca/padrrc https://education-astuce.evision.ca/eAwards_applicant/faces/jsp/login/login.xhtml?lang=FR…

Update : May 13, 2022

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2025-2030. Le respect, une valeur à partager.

pdf 3.57 Mb plan-action-intimidation-2025.pdf

l’adoption de la Loi visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu Le respect, une valeur à…

Update : October 28, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

excluant les cadres et les hors-cadres, et aux bonifications sectorielles pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025. 137 Compensation pour la mise en…

Update : December 20, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

excluant les cadres et les hors-cadres, et aux bonifications sectorielles pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025. 137 Compensation pour la mise en…

Update : April 10, 2025

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Formation continue préalable au renouvellement de la certification pour les vendeurs et les utilisateurs de pesticides – Guide explicatif

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Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2025-2030. Le respect, une valeur à partager.

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