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Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

Service de police de la ville de Montréal (SPVM) ; • Service de police de la ville de Québec (SPVQ) ; • Service de police de la ville de Saint-Jérôme ; •…

Update : February 23, 2022

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Update : February 23, 2022

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

pdf 1.32 Mb 24-851_Diffusion.pdf

l’École nationale de cirque, de l’École nationale de théâtre du Canada et de l’École de cirque de Québec (Cégep Limoilou). o Un total de 40 demandes de…

Update : August 7, 2025

Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec

pdf 691 Kb RA_cameras_portatives_2022.pdf

Service de police du Nunavik SPVM : Service de police de la Ville de Montréal SPT : Service de police de Toronto SPVQ : Service de police de la Ville de…

Update : December 2, 2022

Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec

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Service de police du Nunavik SPVM : Service de police de la Ville de Montréal SPT : Service de police de Toronto SPVQ : Service de police de la Ville de…

Update : December 2, 2022

Diagnostic des risques et des opportunités liés aux changements climatiques pour le secteur touristique des régions de Québec et de Charlevoix

pdf 7.47 Mb diagnostic-risques-changements-climatiques-quebec-charlevoix-2018.pdf

Pluies intenses = nombre de jours avec plus de 20 mm de pluie Très peu de variations pour les mois de mai à septembre. Très peu de changement dans le nombre …

Update : February 15, 2021

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

principales responsabilités de s’assurer : de l’adoption de lignes de conduite internes; de la mise en place de mécanismes et de contrôles; de conseiller le…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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Update : December 28, 2023

Plan de continuité des services pour les services de garde

doc 573 Kb SG_plan_de_continuite.doc

* Possibilités de relève : Affectation interne; Banque de remplacement du centre de la petite enfance ou de la garderie, banque du regroupement régional de…

Update : September 17, 2024

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doc 573 Kb SG_plan_de_continuite.doc

* Possibilités de relève : Affectation interne; Banque de remplacement du centre de la petite enfance ou de la garderie, banque du regroupement régional de…

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Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec

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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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Plan de continuité des services pour les services de garde

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