Search results

remplacé par un taux applicable considérant la variation de l’indice des prix à la consommation ainsi que la variation de l’indice des prix du diesel.…

recherche, de communication et toutes autres dépenses relatives aux présentes sont inclus dans le prix ou le taux soumis et, par le fait même, dans le…

des fournisseurs. Types de documents Documents officiels transmis au CSPQ Listes Positionnement ministériel Rapports (SAGIR) Registre d'autorité …

de ne pas les surcharger d’information. Pour contrôler le prix des cohortes, le MIFI n’acceptera plus de financer de petites cohortes au prix de grandes…

financières sont allouées aux centres de services scolaires et les commissions scolaires. • Document officiel qui décrit et fournit des lignes directrices…

des équipes et en fonction de la configuration existante pour réduire les coûts du projet. Ainsi, le prix de moyen du projet par étage est de : Moyenne par…

n est indexée au début de chaque année (selon le taux de variation annuelle de l’indice moyen des prix à la consommation pour le Québec) en vertu de…

n est indexée au début de chaque année (selon le taux de variation annuelle de l’indice moyen des prix à la consommation pour le Québec) en vertu de…

des colloques et des échanges interorganismes, à prix modique et qui inclut les citoyens. Favoriser le point de vue des citoyens et offrir la justice à prix…

inviter un représentant du Gouvernement du Québec lors des activités protocolaires (gala, remise de prix ou de médailles, etc.); - accorder à un représentant…