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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 121 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_Quebec_juil-sept_2023.pdf

Martin Breault Sous-ministre associé Rencontre de travail avec le Conseil de la nation Atikmekws 2 juin 2023 La Tuque 242 $ 13 $ Lucie Ste-Croix Sous-…

Update : November 14, 2023

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

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Martin Breault Sous-ministre associé Rencontre de travail avec le Conseil de la nation Atikmekws 2 juin 2023 La Tuque 242 $ 13 $ Lucie Ste-Croix Sous-…

Update : November 14, 2023

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

juste des notions de bioéquivalence et de biosimilarité • Différenciation exhaustive des formes, des voies et des modes d’administration des médicaments •…

Update : December 11, 2023

Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

pdf 2.20 Mb 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf

distorsion de la LCCJTI avec d’autres domaines du droit tels que le droit de la preuve, le droit de la procédure, le droit des renseignements personnels,…

Update : January 23, 2024

Frais de déplacement au Québec - Ministre

pdf 213 Kb frais-deplacement-ministre-Qc-avril-juin-2025.pdf

Frais d'hébergement Frais de repas Montant Description Charette, Benoit Ministre Rencontre avec la Coalition Santé des Laurentides 2025-01-20…

Update : December 22, 2025

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

juste des notions de bioéquivalence et de biosimilarité • Différenciation exhaustive des formes, des voies et des modes d’administration des médicaments •…

Update : December 11, 2023

Guide à l'intention des municipalités franchissant le cap des 100 000 habitants

pdf 0.93 Mb GUI_Villes100000EtPlus.pdf

Lorsqu’une municipalité franchit le cap des 100 000 habitants, le mécanisme de nomination des scrutatrices et scrutateurs, des secrétaires et des réviseures…

Update : February 12, 2026

Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025

pdf 7.35 Mb DA-Documents-missions-ministres-2025-MRIF-20251212-005.pdf

2025 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie Page 1 Mission du ministre des Relations internationales et de la Francophonie, Ministre…

Update : January 19, 2026

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : May 30, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : May 30, 2024

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Frais de déplacement au Québec - Ministre

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Guide à l'intention des municipalités franchissant le cap des 100 000 habitants

Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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