Search results

aux frais de déplacement et de fonction, aux véhicules de fonction ainsi qu’aux dépenses de formation et de participation à des colloques et congrès, de…

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

annuelle d’alcool et de spiritueux fabriqués par un titulaire de permis de production artisanale d’alcools et de spiritueux produits à partir de grains de…

annuelle d’alcool et de spiritueux fabriqués par un titulaire de permis de production artisanale d’alcools et de spiritueux produits à partir de grains de…

130 1 Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie Novembre 2017 1 Sommaire Le ministère de…

bulletin de paie comprenant le cumulatif des revenus et correspondant à la période de l’entente. Nom de la personne titulaire de l’emploi Date de début (AAAA…

prenant effet de plein droit à l'expiration de ce délai ; b) aux paragraphes b) et c) de la clause précédente, la résiliation prend effet de plein droit…

points de pourcentage à celle de l’Ontario, de 6 points de pourcentage à celle de la Colombie-Britannique et de 3 points de pourcentage à la moyenne…

15 : Nombre de demandes de soutien à un projet de plein air Source : données ministérielles (DSLAP). Le nombre de demandes de soutien a progressivement…