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permanente ou de résident permanent. Les besoins essentiels visés par le contrat comprennent, entre autres, la nourriture, l’hébergement, les vêtements et…

GARDE Ce document est de nature administrative et n’a aucune valeur légale. Il ne constitue pas une interprétation juridique du Règlement. En cas de besoin,…

15028 avec les autres mesures concernant les activités parascolaires ...... 17 Figure 3.2 : Perception par les écoles et les CSS/CS du niveau de…

démontré une ouverture à cet égard lors des audiences en commission parlementaire. L’industrie a besoin de temps et de prévisibilité pour s’adapter aux…

et les francos européens, alors que d’autres souhaitent plutôt qu’on se tourne rapidement vers les nouveaux marchés (notamment l’Asie, l’Amérique latine, les…

et les francos européens, alors que d’autres souhaitent plutôt qu’on se tourne rapidement vers les nouveaux marchés (notamment l’Asie, l’Amérique latine, les…

celles des autres industries. 16 15 32 25 9 8 15 18 4 11 11 8 1990 2019 Résidentiel, commercial et institutionnel (bâtiments) (–25 %) Véhicules lourds (+194…

celles des autres industries. 16 15 32 25 9 8 15 18 4 11 11 8 1990 2019 Résidentiel, commercial et institutionnel (bâtiments) (–25 %) Véhicules lourds (+194…

demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…

Québec aurait en 1991 une origine ethnique autre combinée avec une origine française ou britannique et un autre 1% aurait des origines mixtes avec les…