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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2022

pdf 2.05 Mb RA-engagements-fde-mars-2022.pdf

$ 04-04 PURKINJE INC. Montréal Westmount-Saint-Louis 185 PME57422 Programme PME en action 38 476 $ 2022-2023 38 476 $ 04-04 MÉTAL 7 INC. Sept-Îles Duplessis…

Update : September 21, 2022

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

pdf 2.27 Mb 23-31_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : August 21, 2023

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

pdf 2.27 Mb 23-31_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : August 21, 2023

Le taux de diplomation (obtention d’un DEP ou d’un AEP), par programme et en général, des élèves en formation professionnelle et le nombre de personnes ayant passé un test de développement général (TDG), par programme et en général, ainsi qu

pdf 1.12 Mb 24-770_Diffusion.pdf

Transformation des métaux en fusion 24‐Élève inscrit à temps partiel 6 3,8% 6 0,0% Total 5381 Transformation des métaux en fusion 158 100,0% 38 120 75,9%…

Update : March 28, 2025

Engagements_2025-06-MCC.pdf

pdf 749 Kb Engagements_2025-06-MCC.pdf

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS * Ministère code nom Secteur (s’il y a lieu) code nom Mois/année JUIN 2025 (à transmettre au plus tard…

Update : July 24, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

combustion hors du Québec, la SAAQ travaillerait au cours des prochaines années à la modification du Code de la sécurité routière. L’objectif serait de…

Update : August 20, 2025

Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable

pdf 553 Kb outils_urbanisme_developpement_durable.pdf

en fonction de son degré d’efficacité énergétique. Toutefois, ceux qui dépasseront les exigences du Code du bâtiment de 30 % en seront exemptés. Enfin, ceux…

Update : November 8, 2023

Engagements financiers MEQ octobre 2022

pdf 412 Kb MEQ-Engagement-financiers-octobre-2022.pdf

2041 38 457,27 0,00 0,00 0,00 38 457,27 1 845 358,52 1 oct 2041 38 457,27 263 622,65 0,00 0,00 302 079,92 1 581 735,87 1 avr 2042 32 963,38 0,00 0,00 0,00 32…

Update : November 15, 2022

Engagements financiers MEQ octobre 2022

pdf 412 Kb MEQ-Engagement-financiers-octobre-2022.pdf

2041 38 457,27 0,00 0,00 0,00 38 457,27 1 845 358,52 1 oct 2041 38 457,27 263 622,65 0,00 0,00 302 079,92 1 581 735,87 1 avr 2042 32 963,38 0,00 0,00 0,00 32…

Update : November 15, 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2023

pdf 1.32 Mb RA-engagement-MEIE-janvier-2023.pdf

de l’Innovation et de l'Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Janvier 2023 Ministère 280 code nom Mois/année (à transmettre au plus tard le 12…

Update : November 13, 2023

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1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

Le taux de diplomation (obtention d’un DEP ou d’un AEP), par programme et en général, des élèves en formation professionnelle et le nombre de personnes ayant passé un test de développement général (TDG), par programme et en général, ainsi qu

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Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable

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