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Analyser des phénomènes génétiques, des comportements de la matière et des transformations de l’énergie à l’aide de principes scientifiques 01PU Analyser des…

Québec, de l’Association québécoise des techniciens de l’Image et du son et de la Guilde des musiciens et musiciennes du Québec, sollicitons une rencontre…

des retenues à la source; ▪ la révision à la hausse de 120 millions de dollars des impôts des sociétés, due à la révision à la hausse de 5,7 points de…

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AUCUN. ORGANISMES COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE AUCUN. COMMISSION DES SERVICES JURIDIQUES AUCUN. CONSEIL DE LA JUSTICE…

Paragraphe 20° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2024-2025…

droits et libertés, de celle de la Charte des droits et libertés de la personne, de la Loi, et de la décision de la Cour suprême dans l’affaire Cutting, est…

soumissions et les notes prises pendant l’analyse; ◼ de respecter la confidentialité des documents et des délibérations; ◼ de signer la déclaration des…

augmentation de la vulnérabilité de certaines franges de la population. C’est le cas notamment des personnes aux prises avec des problèmes de santé mentale, …

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