Search results

Bilan 2022-2023 de l'action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.16 Mb bilan-2022-2023-action-climatique-quebec.pdf

2030 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/services/cger/electrification/Pages/politique-acquisition-vehicules.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/…

Update : January 22, 2025

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

aux activités et aux services ....................................................................... 9 Nature du soutien 9 Objectif 9 Critères…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

aux activités et aux services ....................................................................... 9 Nature du soutien 9 Objectif 9 Critères…

Update : August 15, 2023

ACCAP.pdf

pdf 876 Kb ACCAP.pdf

systématiquement et que les lignes directrices semblent y échapper. L’inclusion par les organismes gouvernementaux d’analyse d’impact pour les règlements et…

Update : February 17, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1.97 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

Ministère chaque trimestre où des services admissibles sont requis. Services d’interprétation en langage visuel ou services d’accompagnement physique Pour…

Update : April 11, 2022

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

Ministère chaque trimestre où des services admissibles sont requis. Services d’interprétation en langage visuel ou services d’accompagnement physique Pour…

Update : January 21, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1.97 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

Ministère chaque trimestre où des services admissibles sont requis. Services d’interprétation en langage visuel ou services d’accompagnement physique Pour…

Update : April 11, 2022

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

Ministère chaque trimestre où des services admissibles sont requis. Services d’interprétation en langage visuel ou services d’accompagnement physique Pour…

Update : January 21, 2022

Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

xlsx 185 Kb CUBF_MEFQ.xlsx

(libre-service) 6215 561740 Service de nettoyage et de réparation de tapis 6219 561799 Autres services de nettoyage 622 Service photographique (incluant les …

Update : July 16, 2025

Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

xlsx 179 Kb CUBF_MEFQ.xlsx

(libre-service) 6215 561740 Service de nettoyage et de réparation de tapis 6219 561799 Autres services de nettoyage 622 Service photographique (incluant les …

Update : August 7, 2024

Search results

Filters

Bilan 2022-2023 de l'action climatique du gouvernement du Québec

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

ACCAP.pdf

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca