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Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 744 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

Exiger une période d’attente de 72 heures pour toute personne ayant visité un élevage positif à l’IAHP ou des fermes aux États-Unis ou ayant séjourné à…

Update : September 20, 2024

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 773 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

Exiger une période d’attente de 72 heures pour toute personne ayant visité un élevage positif à l’IAHP ou des fermes aux États-Unis ou ayant séjourné à…

Update : December 13, 2024

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

pdf 337 Kb MEM_BEI.pdf

exceptionnels, être chargé d’enquêter sur tout autre événement impliquant un agent de la paix et ayant un lien avec ses fonctions. Le Bureau des enquêtes…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

pdf 337 Kb MEM_BEI.pdf

exceptionnels, être chargé d’enquêter sur tout autre événement impliquant un agent de la paix et ayant un lien avec ses fonctions. Le Bureau des enquêtes…

Update : August 3, 2023

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 80 Kb Decret_299-2025.pdf

le gouvernement juge opportun de créer une commission d’enquête afin de faire la lumière sur les causes et circonstances des problèmes de gestion et de…

Update : March 18, 2025

Technologie de l’électronique : Audiovisuel (243.H0)

pdf 1.01 Mb PE09-243H0-Genie-Electrique-Audiovisuel.pdf

philosophie a pour objet la formation de la personne pour elle-même et en tant que citoyen ou citoyenne ayant un rôle politique, social et professionnel à…

Update : October 21, 2022

Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 900 Kb manuel_chapitre_3.pdf

actuarielle pour les régimes d’avantages sociaux futurs déposés par l’actuaire, en somme toute situation ayant un caractère imprévisible ou impondérable.…

Update : December 11, 2023

Technologie de l’électronique : Audiovisuel (243.H0)

pdf 1.01 Mb PE09-243H0-Genie-Electrique-Audiovisuel.pdf

philosophie a pour objet la formation de la personne pour elle-même et en tant que citoyen ou citoyenne ayant un rôle politique, social et professionnel à…

Update : October 21, 2022

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

actuarielle pour les régimes d’avantages sociaux futurs déposés par l’actuaire, en somme toute situation ayant un caractère imprévisible ou impondérable.…

Update : December 12, 2025

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale

pdf 474 Kb RAP_LEDMM.pdf

la municipalité a maintenant l’obligation de tenir à jour sur son site Internet la liste des élus ayant suivi la formation. Le greffier ou le…

Update : March 1, 2023

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Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

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