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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 12.08 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

rappesIndustrielles_2008H00F01.pdf]. 53. Pour une définition complète, consulter les « lignes directrices » du Guide d’élaboration d’une demande à portée…

Update : December 9, 2025

L'activité physique, le sport et les jeunes – Savoir et agir

pdf 11.80 Mb CSKQ-Activite-Physique_Sport-Jeunes_Complet.pdf

. . . 29 2 Lignes directrices d’activités physiques et sportives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31…

Update : May 19, 2022

L'activité physique, le sport et les jeunes – Savoir et agir

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. . . 29 2 Lignes directrices d’activités physiques et sportives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31…

Update : May 19, 2022

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

par des auditeurs externes. Ces lignes directrices sont appliquées à toutes les factures émises à partir du 10 mai 2024 (date de publication des lignes direc…

Update : October 8, 2024

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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par des auditeurs externes. Ces lignes directrices sont appliquées à toutes les factures émises à partir du 10 mai 2024 (date de publication des lignes direc…

Update : October 8, 2024

Formulaire d’activité – AM59a -Exploitation d’un établissement industriel visé par le programme de réduction des rejets industriels

pdf 13.92 Mb demande-autorisation.pdf

celle de ses propriétaires et dont la gestion est confiée à des administrateurs, membres de son conseil d’administration. C’est une entreprise formée par…

Update : April 17, 2026

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 1.29 Mb reponse_F2023127.pdf

alyse\1a-echelles-salariales- 2015-2020.xlsx Agente-conseil soutien péd tech Page 6 Personnel de soutien pédagogique et technique 31 Agente-conseil en…

Update : February 20, 2024

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

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alyse\1a-echelles-salariales- 2015-2020.xlsx Agente-conseil soutien péd tech Page 6 Personnel de soutien pédagogique et technique 31 Agente-conseil en…

Update : February 20, 2024

Effectifs en ressources humaines depuis les dernières années (pré-pandémique à la plus récente année disponible) en ce qui concerne les conseillers en services adaptés, par cégep et par université francophone québécoise.

pdf 233 Kb 24-709_Diffusion.pdf

sont définies d'une part par le règlement relatif aux conditions de travail des directrices et directeurs généraux, directrices et directeurs des études…

Update : February 17, 2025

Recensement des questions - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 206 Kb Diffusion-Bulletin_22.pdf

m/min/conseil-executif/publications-adm/acces-information/reglement_sur_la_diffusion/Lignes_directrices_Application_2015.pdf?1589555308…

Update : March 28, 2022

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