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Memoire-CLIUQ.pdf

pdf 0.98 Mb Memoire-CLIUQ.pdf

tout en prenant en considération les publications récentes des Règles budgétaires et calculs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.…

Update : July 5, 2023

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Update : July 5, 2023

Faits saillants des Règles budgétaires 2020-2021 - Bureaux coordonnateurs et personnes responsables d'un service de garde en milieu familial

pdf 214 Kb FS-rb-bc-rsg-2020-2021.pdf

nt les RSG. Cette deuxième édition des RB de 2020-2021 tient compte des nouveaux barèmes de la subvention des RSG prévus dans les nouvelles ententes…

Update : September 24, 2024

Budget de dépenses 2022-2023 | Stratégie de gestion des dépenses - Renseignements supplémentaires 2022-2023

pdf 2.42 Mb 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

visant à atténuer l’impact des changements climatiques et des inondations. Subventions pour fins d’immobilisations Les subventions pour fins…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2022-2023 | Stratégie de gestion des dépenses - Renseignements supplémentaires 2022-2023

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visant à atténuer l’impact des changements climatiques et des inondations. Subventions pour fins d’immobilisations Les subventions pour fins…

Update : September 19, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Novembre 2025

pdf 184 Kb engagements-25-11.pdf

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

Update : December 11, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Avril 2020

pdf 602 Kb engagements-20-04.pdf

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

Update : July 12, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Avril 2020

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MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

Update : July 12, 2021

Ville de Thetford Mines - Mémoire sur la réalité policière

pdf 715 Kb 2411_Thetford.pdf

non, quelque 65% des établissements d’enseignement privés bénéficient de subventions du ministère de l’Éducation. La subvention par élève est égale à environ…

Update : August 3, 2023

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non, quelque 65% des établissements d’enseignement privés bénéficient de subventions du ministère de l’Éducation. La subvention par élève est égale à environ…

Update : August 3, 2023

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