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Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Prévention jeunesse - 2022-2024

pdf 384 Kb guide_aide_financiere_pj.pdf

augmentation de la vulnérabilité de certaines franges de la population. C’est le cas notamment des personnes aux prises avec des problèmes de santé mentale, …

Update : January 13, 2023

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Prévention jeunesse - 2022-2024

pdf 379 Kb guide_presentation_demande_2022-2024.pdf

augmentation de la vulnérabilité de certaines franges de la population. C’est le cas notamment des personnes aux prises avec des problèmes de santé mentale, …

Update : September 7, 2023

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

pdf 19.55 Mb DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf

d'observation de la faune et de la flore, de chasse et de pêche et de navigation de plaisance; • Prévoir des mesures de protection et de mise en valeur…

Update : October 17, 2024

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

pdf 19.55 Mb DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf

d'observation de la faune et de la flore, de chasse et de pêche et de navigation de plaisance; • Prévoir des mesures de protection et de mise en valeur…

Update : October 17, 2024

Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

pdf 344 Kb 25-307_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : September 24, 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

pdf 225 Kb form_aide_financiere_pfippc_2023.pdf

Text2: Noms des partenairesRow1: Nature de la contributionRow1: Noms des partenairesRow2: Nature de la contributionRow2: Noms des partenairesRow3: Nature de…

Update : January 13, 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

pdf 225 Kb form_aide_financiere_pfippc_2023.pdf

Text2: Noms des partenairesRow1: Nature de la contributionRow1: Noms des partenairesRow2: Nature de la contributionRow2: Noms des partenairesRow3: Nature de…

Update : January 13, 2023

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

pdf 473 Kb 25-313_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : September 9, 2025

Capteurs de CO2 : Données brutes pour l’année scolaire 2021-2022 dans les locaux de l’école de la Source - Document de référence de calcul de capacité d’accueil des écoles primaires.

pdf 1.24 Mb 22-188_Diffusion.pdf

local-classe a la valeur de la superficie moyenne de toutes les classes de théorie de l’école. Vestiaires, toilettes, aires de circulation et salle de…

Update : November 16, 2022

Capteurs de CO2 : Données brutes pour l’année scolaire 2021-2022 dans les locaux de l’école de la Source - Document de référence de calcul de capacité d’accueil des écoles primaires.

pdf 1.24 Mb 22-188_Diffusion.pdf

local-classe a la valeur de la superficie moyenne de toutes les classes de théorie de l’école. Vestiaires, toilettes, aires de circulation et salle de…

Update : November 16, 2022

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Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Prévention jeunesse - 2022-2024

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

Formulaire de demande d'aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

Formulaire de demande d'aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

Capteurs de CO2 : Données brutes pour l’année scolaire 2021-2022 dans les locaux de l’école de la Source - Document de référence de calcul de capacité d’accueil des écoles primaires.

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