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Régime budgétaire et financer des établissements privés d'ordre collégial 2019-2020, version 52

pdf 1.79 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2019-2020-v52.pdf

LCACV LCACW LCA86 LCE3J LCL1C JNC1D LCAD1 LCACX LCA88 LCE3L LCL1D JNC1F LCADX LCAD6 LCA9G LCE3M LCL1E JNC1K LCAEU LCAD7 LCA9J LCE3P LCL1J JNC1N LCAF3 LCAD8…

Update : November 22, 2021

out document interne (politiques, directives, procédures, notes internes, power point, guides d'application, protocoles, instructions de travail, manuels internes, listes de vérification, organigrammes de processus (flow charts), tableaux de suivi, gaba

pdf 5.89 Mb 25-746_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 5 Formulaire 3 74-8046 (3 de 8) Section 3 –…

Update : January 6, 2026

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

pdf 312 Kb 23-599_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : February 14, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 289 Kb 23-637_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée Prénom Nom UA Date…

Update : March 28, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.71 Mb 202410-21_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 2 Ce plan cadastral est correct et conforme à la…

Update : October 11, 2024

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

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agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : February 14, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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Update : March 28, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 2 Ce plan cadastral est correct et conforme à la…

Update : October 11, 2024

Rapport de la firme Harieka Groupe Conseil sur le climat organisationnel de l'école Bienville.

pdf 335 Kb 25-4_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : April 29, 2025

Copie du document Étude de marché dans le secteur de l'électronique en Chine

pdf 15.47 Mb Copie-etude-marche-electronique-chine-MRIF-20230612-002.pdf

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 3 Articles de la Loi sur l’accès à l’information et…

Update : January 5, 2024

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