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exigences fixées pour lui B L’élève répond aux exigences fixées pour lui C L’élève répond partiellement aux exigences fixées pour lui D L’élève ne répond pas…

égard. Toute personne visée à l’article 81.2.2 peut faire de même pour le titulaire d’une attestation d’absence d’empêchement pour lequel elle peut faire une…

prévues à l’Annexe 4. Pour l'interprétation auprès des personnes sourdes et malentendantes, le responsable local s'adresse à l'organisme prévu à l’Annexe 3…

Alimenter notre monde et du Plan d’action ministériel pour l’industrie des pêches et de l’aquaculture commerciales du Québec 2018-2025, deux chantiers pour…

inc. c. Lavaltrie (Ville de), 2014 QCCQ 11104 (CanLII). Pour en savoir plus ▪ Fiche I. Introduction aux clauses pénales ▪ Fiche II. Pour en savoir plus sur…

crédit d’impôt pour solidarité. Le crédit d’impôt pour solidarité est un crédit d’impôt remboursable, c’est-à-dire qu’il bénéficie également aux personnes…

établissements scolaires pour le reste de l’année scolaire et la période estivale ; elles comprennent : — 57,8 M$ pour les services de tutorat pour tous les…

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