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devant être pris en considération. Par exemple, le taux de réponse téléphonique (ii) et le nombre de transferts d’appels non réussis (iv) peuvent être…

le gain en capital sur ce bien ou constater un autre impact fiscal, le cas échéant. 1 MINISTÈRE DES FINANCES DU CANADA, Budget 2025 – Mesures fiscales :…

quotidienne des Québécois, notamment en étudiant et en analysant les divers projets de loi à l’Assemblée nationale et en commission parlementaire, et en…

quotidienne des Québécois, notamment en étudiant et en analysant les divers projets de loi à l’Assemblée nationale et en commission parlementaire, et en…

performance en construction Page 3 de 8 1. INTRODUCTION Un choix structurant dans un contexte exigeant Le Québec se trouve à un moment charnière. Les besoins…

années portant sur la fracture numérique en ce qui a trait aux services offerts par le Ministère. 3. Pour chacune des trois dernières années, ainsi que pour…

d’origine naturelle, mais modifié ou déplacé en tout ou en partie sans égard à la superficie du bassin versant; ▪ Dépression en long creusée dans le sol qui…

financières 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025, en ligne, à l’adresse suivante : Publications du ministère de la Justice | Gouvernement du Québec. Pour…

gouvernance. 1 des services variés en é de culture. 2 s été en mesure de trouver cette entente sur la gouvernance en éducation des communautés autochtones…

cours des dernières années, grâce entre autres aux deux plans d’intervention mis en œuvre par le gouvernement, il n’en est pas moins toujours présent et…