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Identification de la personne • Nom de famille à la naissance de cette personne; • Prénom de cette personne; • Date de naissance de cette personne. 1.2…

municipaux ou de conseils de bande, notamment pour : - des compensations tenant lieu de taxes; - des services rendus ou la mise en commun de services; - la…

chacun de ses 46 services répartis sur cinq lignes de services sur une période de cinq ans. Cette évaluation systématique permet de vérifier la pertinence,…

chacun de ses 46 services répartis sur cinq lignes de services sur une période de cinq ans. Cette évaluation systématique permet de vérifier la pertinence,…

on de contenu à faible IC sur son territoire, en plus de se donner les moyens de réduire les émissions de GES dans le secteur du transport et de favoriser le…

on de contenu à faible IC sur son territoire, en plus de se donner les moyens de réduire les émissions de GES dans le secteur du transport et de favoriser le…

Attestation de réussite d’un établissement d’enseignement reconnu; • Attestation de réussite de la SOFAD; • Attestation de réussite de la formatrice ou du…

Attestation de réussite d’un établissement d’enseignement reconnu; • Attestation de réussite de la SOFAD; • Attestation de réussite de la formatrice ou du…

territoire de CLSC (île de Montréal) Enfants mineurs Enfants de résidents non permanents Total Enfants de demandeurs d’asile Enfants de titulaires de permis …

l’Autorité régionale de transport métropolitain; Charte de la Ville de Gatineau; Charte de la Ville de Longueuil; Charte de la Ville de Montréal, métropole…