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Guide pour la mesure du dioxyde de carbone visant la gestion de la ventilation et des paramètres de confort dans les écoles

pdf 536 Kb Guide-dioxyde-ventilation-parametres-conforts.pdf

sources Organisme/publication Seuil visé Type de donnée Effets visés Santé Canada / Projet de lignes directrices sur la qualité de l’air intérieur…

Update : February 3, 2026

25-325_Diffusion.pdf

pdf 481 Kb 25-325_Diffusion.pdf

Laval) 14 13 octobre p.m. Réseau – Conseillères et conseillers pédagogiques en français au primaire 15 4 octobre a.m. Réseau – Conseillères et conseillers…

Update : October 2, 2025

pdf 193 Kb dirges2011-003.pdf

No 2011-003 Page 2 de 2 Préparée par : Geoffrey Willems Conseiller, DPPI Date : 09-12-2011 Signature : Approuvée par : Marie-Josée Lemay Directrice, DPPI…

Update : October 14, 2022

pdf 193 Kb dirges2011-003.pdf

No 2011-003 Page 2 de 2 Préparée par : Geoffrey Willems Conseiller, DPPI Date : 09-12-2011 Signature : Approuvée par : Marie-Josée Lemay Directrice, DPPI…

Update : October 14, 2022

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des plans d’eau d’intérêt et accès publics

pdf 145 Kb DA_orientation_6_plans_eau_interet.pdf

t/territoire/Documents/Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf…

Update : December 4, 2025

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

s/archivistique_gestion/aide_conseil/recueil/Gestion_archives_collegial_2022.pdf?language_id=3…

Update : March 20, 2023

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

s/archivistique_gestion/aide_conseil/recueil/Gestion_archives_collegial_2022.pdf?language_id=3…

Update : March 20, 2023

RA_20260313-projet-general-dynamics.pdf.pdf

pdf 2.15 Mb RA_20260313-projet-general-dynamics.pdf.pdf

responsables de l'accès aux documents au sein de ces organismes : Investissement Québec Danielle Vivier Directrice, Protection des renseignements…

Update : March 13, 2026

Moderna.pdf

pdf 238 Kb Moderna.pdf

créé par des critères d’admissibilité restreints.32,33,34 Ces politiques augmentent le volume de conseils aux patients, les vérifications d’admissibilité et…

Update : February 27, 2026

Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 3

pdf 24 Mb MEFQ_partie_3_2026.pdf

concilier les résultats obtenus par plusieurs méthodes ou techniques (le cas échéant); -- des lignes directrices retenues pour établir la valeur finale.…

Update : March 23, 2026

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des plans d’eau d’intérêt et accès publics

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

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