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ARF-exemple-RFA-2022-2023-CPE-BC.pdf

pdf 6.54 Mb ARF-exemple-RFA-2022-2023-CPE-BC.pdf

l'exercice terminé le 31 mars 2023 IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE heures.tenue à: à, le 2023-03-31 et d’autoriser les personnes suivantes à…

Update : November 13, 2024

Bulletin Info Inspection - Automne 2023

pdf 1.40 Mb info-inspec_automne2023.pdf

n individuelle des médicaments - Protocoles d’administration (acétaminophène, insectifuge) - Autorisations parentales et médicales Conserver une copie de ce…

Update : July 10, 2024

Bulletin Info Inspection - Automne 2023

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n individuelle des médicaments - Protocoles d’administration (acétaminophène, insectifuge) - Autorisations parentales et médicales Conserver une copie de ce…

Update : July 10, 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 586 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-09-2023.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 584 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-11-2023.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : August 20, 2025

Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

pdf 10.42 Mb Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf

de la commission scolaire à l’aide du formulaire prévu à cet effet. Rapport d’évaluation | Direction de la recherche et de l’évaluation 41 Condition 13 Le …

Update : February 6, 2024

Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

pdf 10.42 Mb Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf

de la commission scolaire à l’aide du formulaire prévu à cet effet. Rapport d’évaluation | Direction de la recherche et de l’évaluation 41 Condition 13 Le …

Update : February 6, 2024

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction

pdf 1.06 Mb air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-12-2022.pdf

Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : August 20, 2025

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

et l’assistance financière admissibles pour la Ville. La demande doit être présentée à l’aide du formulaire prévu à cet effet. Toute résolution municipale à…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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et l’assistance financière admissibles pour la Ville. La demande doit être présentée à l’aide du formulaire prévu à cet effet. Toute résolution municipale à…

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