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Outil 17 : Éléments de signalisation : liste de contrôle

doc 48 Kb outil_30.doc

de XX jours ouvrables pour l’informer du traitement donné à sa plainte. Le pourcentage d’insatisfaits silencieux peut aller jusqu’à 96 %. Donc, sur 100…

Update : September 30, 2025

Fiche-urbain.pdf

pdf 2.86 Mb Fiche-urbain.pdf

S’ADAPTER ET RÉDUIRE SA VULNÉRABILITÉ AU CLIMAT FUTUR ? Consulter des données climatiques pertinentes et à jour Exemple : Moyenne annuelle des températures…

Update : January 27, 2023

Guide pour l’élaboration des ententes intermunicipales – Coopération intermunicipale

pdf 749 Kb guide_elaboration_ententes_intermunicipales.pdf

d’entente, accompagnée d’un avis mentionnant que toute municipalité intéressée peut, dans les 60 jours suivant la réception des documents, exprimer son…

Update : August 4, 2025

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

intégrées directement dans les différents onglets à compléter. Certaines informations demandées ont aussi pour objectif de répondre aux besoins redditionnels…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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intégrées directement dans les différents onglets à compléter. Certaines informations demandées ont aussi pour objectif de répondre aux besoins redditionnels…

Update : January 18, 2024

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

et de 1 à 3 kilomètres pour les municipalités de plus de 100 000 habitants; • Augmenter de 7 à 14 jours ouvrables le délai de remboursement de la consigne…

Update : March 13, 2025

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

pdf 594 Kb Guide-Autorisation-Provisoire-Formation-Generale.pdf

notes le plus à jour du programme de formation à l’enseignement auquel vous êtes inscrite ou inscrit. * Si vous n’avez pas suivi de cours pendant les 12…

Update : March 13, 2024

Mise à jour des tableaux suivants dès que les données de 2024 seront disponibles: Prévisions de l'effectif étudiant au collégial 2023-2032 (publié le 3 octobre 2023) et Prévisions de l'effectif étudiant à l'université 2021-2030 (publié le 4

pdf 735 Kb 24-178_Diffusion.pdf

le type de formation et la classe (réseaux public, privé et gouvernemental). Si possible, inclure aussi le nombre d’inscriptions par programme de formation.…

Update : July 18, 2024

Mise à jour des tableaux suivants dès que les données de 2024 seront disponibles: Prévisions de l'effectif étudiant au collégial 2023-2032 (publié le 3 octobre 2023) et Prévisions de l'effectif étudiant à l'université 2021-2030 (publié le 4

pdf 735 Kb 24-178_Diffusion.pdf

le type de formation et la classe (réseaux public, privé et gouvernemental). Si possible, inclure aussi le nombre d’inscriptions par programme de formation.…

Update : July 18, 2024

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

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Update : March 13, 2024

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Guide pour l’élaboration des ententes intermunicipales – Coopération intermunicipale

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

Mise à jour des tableaux suivants dès que les données de 2024 seront disponibles: Prévisions de l'effectif étudiant au collégial 2023-2032 (publié le 3 octobre 2023) et Prévisions de l'effectif étudiant à l'université 2021-2030 (publié le 4

Mise à jour des tableaux suivants dès que les données de 2024 seront disponibles: Prévisions de l'effectif étudiant au collégial 2023-2032 (publié le 3 octobre 2023) et Prévisions de l'effectif étudiant à l'université 2021-2030 (publié le 4

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