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Liste de logiciels informatiques présents au ministère de la Justice - BSM-2024-004508

pdf 888 Kb DAI_no_BSM-2024-004508.pdf

nous avons traité votre demande d’accès reçue le 24 septembre 2024, laquelle se lit comme suit : […] J'aimerais obtenir : - La liste de tous les logiciels…

Update : October 24, 2024

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

2 2 Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre aux différents points de votre demande. Nous attirons votre attention sur les précisions inscrites…

Update : April 24, 2024

Liste de logiciels informatiques présents au ministère de la Justice - BSM-2024-004508

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Update : October 24, 2024

1124 - Demande de prêt pour les études à temps partiel

pdf 262 Kb 1124-demande-temps-partiel-2024-2025.pdf

permanente Personne réfugiée ou personne protégée Un de vos parents ou votre personne répondante a-t-il sa résidence au Québec ? Votre situation…

Update : September 20, 2024

Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

pdf 342 Kb 25-381_Diffusion.pdf

le 20 juin 2023 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025…

Update : October 14, 2025

Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Guide du demandeur

pdf 507 Kb GUI_demandeur_pracim_2025_2028.pdf

la fenêtre d’authentification, entrez votre code d’utilisateur clicSÉQUR et votre mot de passe. 3. Dans la section Mes services en ligne affichée à la suite…

Update : September 17, 2025

Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Formulaire de renseignements complémentaires

pdf 199 Kb FOR_renseignements_complementaires_pracim_2025-2028.pdf

intermunicipale 6. Veuillez indiquer les services visés dans votre entente intermunicipale ou intercommunautaire, les avantages pour votre municipalité et…

Update : September 17, 2025

22534.pdf

pdf 14.65 Mb 22534.pdf

appuyer l’action de votre organisme afin que les personnes immigrantes puissent exercer le plus rapidement possible, après leur arrivée au Québec, leur…

Update : October 19, 2022

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appuyer l’action de votre organisme afin que les personnes immigrantes puissent exercer le plus rapidement possible, après leur arrivée au Québec, leur…

Update : October 19, 2022

Le nombre de professeurs non qualifiés qui enseignent ou qui ont enseigné depuis 2019 dans les écoles secondaires appartenant aux cinq Commissions scolaires de l’île de Montréal qui sont actuellement en fonction ainsi que l’année de début et de

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en septembre 2024 : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal- transparence/acces-information/demande-acces-2024 … 2…

Update : October 24, 2025

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Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Guide du demandeur

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