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investies dans la prise en charge intersexe se sont concertées pour apporter certains changements à leur pratique en 2005, les assignations se sont davantage…

d'été 2013. A compter du trimestre d'automne 2013, les hausses annuelles permises, déterminées en fonction des FIO moyens de chacun des…

(par année) • Mesure d’aide en langue première • Mesure d’aide en langue seconde • Mesure d’aide en mathématiques • Mesure d’aide en histoire Résultats…

son offre de services en accompagnement en matière de coopération intermunicipale et de regroupement de municipalités. Pour répondre aux besoins exprimés par…

Présentation sommaire des actions 1. Rôle du ministre de la Justice 3 4 Rôle du ministre de la Justice En plus d’être d’office le procureur général du…

Présentation sommaire des actions 1. Rôle du ministre de la Justice 3 4 Rôle du ministre de la Justice En plus d’être d’office le procureur général du…

de sa famille, la demande sera examinée en fonction des conditions de sélection qui étaient en vigueur au moment où la décision initiale a été rendue…

nullité, être cédés, en tout ou en partie, sans l’autorisation de la ministre. 5. PROPRIÉTÉ MATÉRIELLE ET DROIT D’AUTEUR 5.1 Propriété matérielle Les travaux…

e pour enfants. Simples en apparence, les démarches pour faire homologuer pareille entente peuvent toutefois réserver des surprises aux personnes qui ne sont…

présentés au tableau 2 et établis en fonction de la typologie du logement d’origine. Tableau 2 : Montant mensuel maximal reconnu admissible pour le nouveau…