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Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.50 Mb PL_10-717-02F_MSSS.pdf

commerciales est permise, uniquement sur le territoire du Québec et à condition d’en mentionner la source. © Gouvernement du Québec, 2010 Monsieur Yvon…

Update : October 18, 2019

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1.62 Mb 24-559_Diffusion.pdf

et adultes : du réseau public; du réseau privé agréé aux fins de subventions; : -musicale, obtenue légalement, faisant partie du répertoire du droit de…

Update : December 13, 2024

Décret numéro 813-2020 du 22 juillet 2020

pdf 36 Kb decret-813-2020.pdf

177-2020 du 13 mars 2020, 222-2020 du 20 mars 2020, 460-2020 du 15 avril 2020, 496-2020 du 29 avril 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 540-2020 du 20 mai 2020,…

Update : July 22, 2020

Décret numéro 813-2020 du 22 juillet 2020

pdf 36 Kb decret-813-2020.pdf

177-2020 du 13 mars 2020, 222-2020 du 20 mars 2020, 460-2020 du 15 avril 2020, 496-2020 du 29 avril 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 540-2020 du 20 mai 2020,…

Update : July 22, 2020

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

autorisation expresse du ministre. 10. DÉFAUT D EXÉCUTION DU CONTRAT Le fournisseur inscrit au registre des entreprises non admissibles (RENA) est, sous…

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

autorisation expresse du ministre. 10. DÉFAUT D EXÉCUTION DU CONTRAT Le fournisseur inscrit au registre des entreprises non admissibles (RENA) est, sous…

Update : March 27, 2024

Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

pdf 3.01 Mb 24-686_Diffusion.pdf

nale du secteur Est (741124) Public Préscolaire 24 21 19 18 37 34 741124 École primaire d'éducation internationale du secteur Est (741124) Public…

Update : March 5, 2025

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

pdf 546 Kb 24-661_Diffusion.pdf

Secrétariat du Conseil du Trésor. Par conséquent, nous vous invitons à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet…

Update : February 18, 2025

Financial support for northern initiatives

/en/government/policies-orientations/northern-territory-development/financial-support/northern-initiatives

financial assistance agreements with the Société du Plan Nord. Financial assistance may come from: departments and agencies of the Gouvernement du Québec; departments and agencies of the Government…

Update : February 12, 2026

Scales of Competency Levels - Secondary - Cycle Two - Mathematics

pdf 147 Kb Echelles-niveau-competence-secondaire-2eCycle-math-AN.pdf

at: © Gouvernement du Québec Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, 09-00809 978-2-550-57444-6 (print) 978-2-550-57445-3 (PDF) Legal…

Update : December 13, 2023

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Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

Décret numéro 813-2020 du 22 juillet 2020

Décret numéro 813-2020 du 22 juillet 2020

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

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