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Guide explicatif – La révision d’un schéma d’aménagement et de développement

pdf 816 Kb GUI_revision_schema_amenagement_dev.pdf

Une vidéo explicative y décrit la portée du SAD, son rôle dans la planification du territoire, et invite la population à s’impliquer dans la démarche. Une…

Update : November 5, 2025

La chasse à l'aube du XXIe siècle

pdf 573 Kb PR_Chasse_XXI_siecle_MFFP.pdf

bilité de ne pas brimer les autres dans l'exercice des loisirs qu'ils ont choisis. Cette section invite les amateurs de plein air à travailler de…

Update : December 29, 2020

Lien axe Orleans-synthese et analyse (1979)

pdf 19.26 Mb 1979-Lien-axe-analyse.pdf

aura pour effet d'empirer la situation déficitaire et non fonctionnelle du transport en commun en invitant un plus grand nombre de véhicules à s'empiler…

Update : October 4, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

pdf 704 Kb FO_demande_selection_volet_TI_EV_A0524BF.pdf

ministre. Au moment opportun, une communication vous sera acheminée dans votre compte Arrima, vous invitant à faire les démarches nécessaires pour obtenir…

Update : September 11, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

pdf 842 Kb FO_demande_selection_preposes_beneficiaires_A0524DF.pdf

ministre. Au moment opportun, une communication vous sera acheminée dans votre compte Arrima, vous invitant à faire les démarches nécessaires pour obtenir…

Update : September 11, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs de la transformation alimentaire (PP TA)

pdf 772 Kb FO_demande_selection_transformation_alimentaire_A0524CF.pdf

ministre. Au moment opportun, une communication vous sera acheminée dans votre compte Arrima, vous invitant à faire les démarches nécessaires pour obtenir…

Update : September 11, 2024

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Kb protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

qui lui sont faites touchant les droits et libertés de la personne, les étudier, éventuellement en invitant toute personne ou groupement intéressé à lui…

Update : October 13, 2023

FAE.pdf

pdf 399 Kb FAE.pdf

l’enseignement s’oppose donc fermement à tout retour à l’austérité, et ce, peu importe sa forme. Elle invite le gouvernement à bien évaluer les conséquences…

Update : February 13, 2026

2018-2019 Budget - Employment: Meeting Labour Market Challenges

pdf 839 Kb Employment_1819.pdf

immigrating to Québec. If their declaration of interest meets the established criteria, they will be invited to fill out an immigration application. — This…

Update : October 29, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

les droits exigibles à compter du 1er juillet 2025.) Commentaires d’analyse : · Les ministères invitent les collèges à ne pas renouveler des programmes non…

Update : May 21, 2024

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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